Mentions Légales


1. ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL www.z-espaceweb.com, est édité par :

L'EURL Z-EspaceWeb.com
Entreprise au capital de 3 000 €
Siège social : 40 avenue Jean Jaurès, 58160 IMPHY
Siret : 512 172 263 00018
Représentée par M. Frédéric IMBERT en sa qualité de Gérant.

2. NOUS CONTACTER

Téléphone : 06 32 68 25 23
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site web : www.z-espaceweb.com

3. HÉBERGEMENT ET INFRASTRUCTURE

Le site est hébergé et administré par Z-EspaceWeb.com.
L'infrastructure repose sur des serveurs loués auprès de prestataires spécialisés (notamment OVH et IONOS).

Souveraineté des données : L'ensemble des serveurs utilisés pour l'hébergement du site et des données associées sont localisés exclusivement en France.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’EURL Z-EspaceWeb.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de M. Frédéric IMBERT.

5. DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Z-EspaceWeb.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du siège social de l'entreprise.